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Initiation au contentieux prud’homal

  • Dernière modification de la publication :15 mai 2024
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Le 3 mai 2024, la promotion 2023/2024 du Master 2 DROIT DE L’ENTREPRISE Contrats et contentieux d’affaires a démontré ses talents d’orateur, de négociateur, de plaideur et même de décideur au sein du tribunal inauguré il y a quelques mois au sein de l’université.

Pour l’exercice, les étudiants s’étaient préalablement vu remettre deux cas inspirés d’affaires réelles.

Dans chaque cas, ils étaient répartis en trois groupes. L’un devait représenter le salarié demandeur, l’autre l’employeur défendeur et le dernier la formation du Conseil de prud’hommes.

Un premier sous-groupe devait simuler le déroulement d’une audience de conciliation qui, par principe, est systématiquement organisée en matière prud’homale. L’objectif de l’exercice étant de déterminer les enjeux, délais, aléas et coûts du contentieux pour chaque partie tout en trouvant des moyens pour convaincre l’autre partie de son intérêt à faire des concessions.

Le second sous-groupe devait quant à lui simuler le déroulement d’une audience de plaidoirie qui se tient lorsque la conciliation a échoué. À l’issue des débats, les étudiants de la formation de jugement relataient individuellement leurs impressions d’audience avant de statuer à la majorité sur le sort réservé à chacune des demandes formées. L’objectif étant de donner aux plaideurs un retour sur leurs prestations, retour que la pratique n’offre pas toujours.

À l’issue de chaque cas, le délibéré rendu par les étudiants était confronté au dénouement réel de l’affaire. Également, le délibéré était confronté à la décision du premier sous-groupe pour déterminer si le choix de concilier ou non avait été pertinent. L’objectif de l’exercice étant de prendre conscience de l’importance de la phase de conciliation au sein de la procédure prud’homale.

Il convient de féliciter les étudiants pour leur investissement dans cet exercice qui leur a permis de s’exercer à l’oralité et de s’initier à la pratique prud’homale dans une ambiance tout aussi studieuse que conviviale.